Mentions légales
Dernière mise à jour : mars 2026
1. Éditeur du site
Le site orl-chirurgien.fr est édité par :
SELARL DU DR MARIE MONIERE
Société d’exercice libéral à responsabilité limitée
Capital social : 500,00 €
SIREN : 991 085 838
SIRET du siège social : 991 085 838 00019
Immatriculée au Registre national des entreprises sous le numéro 991 085 838
Code APE : 86.22C — Autres activités des médecins spécialistes
Siège social :
14 Rue de l’Estuaire
44560 Corsept
France
Email : docteur.mariemoniere@gmail.com
Téléphone : +33 (0)2 52 14 90 90
Directrice de la publication : Dr Marie Moniere
2. Activité professionnelle réglementée
Le site présente l’activité professionnelle du Dr Marie Moniere, médecin spécialiste en oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale.
Profession réglementée : médecin
Titre professionnel : docteur en médecine
Spécialité : oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale
Pays d’obtention du titre professionnel : France
Le Dr Marie Moniere exerce une activité libérale réglementée et est soumise aux règles professionnelles applicables à la profession médicale, notamment au Code de la santé publique et au Code de déontologie médicale.
Ordre professionnel compétent :
Conseil départemental de l’Ordre des médecins de Loire-Atlantique
Adresse : 8 Rue du Cherche Midi, 44000 Nantes
Téléphone : 02 40 20 18 50
3. Hébergement du site
Le site orl-chirurgien.fr est hébergé par :
OVH SAS
Société par actions simplifiée
Siège social :
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France
Téléphone : 1007
Depuis l’étranger : +33 9 72 10 10 07
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site orl-chirurgien.fr, notamment les textes, images, photographies, logos, graphismes, documents, icônes et éléments de mise en page, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Sauf mention contraire, ces contenus sont la propriété de la SELARL DU DR MARIE MONIERE ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, du contenu du site, quel que soit le support ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.
5. Responsabilité
Les informations diffusées sur le site orl-chirurgien.fr sont fournies à titre informatif.
Elles ne remplacent en aucun cas une consultation médicale, un diagnostic, un avis médical personnalisé ou une prise en charge par un professionnel de santé.
Le Dr Marie Moniere s’efforce de fournir des informations exactes, claires et régulièrement mises à jour. Toutefois, elle ne saurait garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité permanente des informations publiées sur le site.
L’utilisateur reconnaît utiliser les informations disponibles sur le site sous sa responsabilité exclusive.
En cas d’urgence médicale, l’utilisateur est invité à contacter les services d’urgence en composant le 15 ou le 112.
6. Données personnelles
Les données personnelles éventuellement collectées via le site sont traitées conformément au Règlement général sur la protection des données, dit RGPD, et à la loi Informatique et Libertés.
Pour en savoir plus sur la collecte, l’utilisation, la conservation des données personnelles et l’exercice de leurs droits, les utilisateurs sont invités à consulter la page Politique de confidentialité du site.
Les utilisateurs disposent également du droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés, dite CNIL.
7. Cookies
Le site peut utiliser des cookies ou traceurs nécessaires à son bon fonctionnement.
Des cookies non strictement nécessaires, notamment à des fins de mesure d’audience, de personnalisation ou de services tiers, ne peuvent être déposés qu’avec le consentement préalable de l’utilisateur lorsque ce consentement est requis.
L’utilisateur peut à tout moment modifier ou retirer son consentement selon les modalités précisées dans la politique de confidentialité ou dans le module de gestion des cookies du site.
8. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers.
La SELARL DU DR MARIE MONIERE ne peut être tenue responsable du contenu, du fonctionnement ou des pratiques de ces sites tiers, notamment en matière de protection des données personnelles.
9. Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français.
Tout litige relatif à l’utilisation du site sera soumis aux juridictions françaises compétentes, sous réserve des dispositions légales impératives applicables.